Carlos Da Silva
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Carlos DA SILVA
Objet:
Groupe socialiste, écologiste et républicain
(275 membres)
Groupe:
Groupe socialiste, écologiste et républicain
Groupe socialiste, écologiste et républicain (Assemblée nationale)
parlement
=
"
Assemblée nationale
"
JORFTEXT000033843174
(source JORF)
cessation de fonction
10 Janvier 2017
10/01/2017
De:
Carlos Da Silva
de la reprise de l'exercice du mandat de député de
Objet:
à minuit, du mandat
parlement
=
"
Assemblée nationale
"
JORFTEXT000033843168
(source JORF)
cessation de fonction
10 Janvier 2017
10/01/2017
De:
Carlos DA SILVA
vice-président du conseil général de l'Essonne, titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale
prévue par le décret du
10 mai 1984
l'arrêté du
26 avril 2011
susvisés
–
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)
COTB1116801A
(source BOMI)
nomination
15 Février 2012
15/02/2012
De:
Carlos Da Silva
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
représentant des salariés
sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
Remplace:
M. André Danve
Groupe:
Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail (ANACT)
Confédération générale du travail (CGT)
conseil_administration
JORFTEXT000000341611
(source JORF)
nomination
17 Novembre 2007
17/11/2007
De:
Da Silva (Carlos)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1999
Candidats français de la filière mathématiques et physique (MP)
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Paris
ecole
JORFTEXT000000398465
(source JORF)
nomination
04 Mars 2000
04/03/2000
